Thèse soutenue

Les passions politiques de la doctrine juridique : le droit de propriété aux XIXe et XXe siècles
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Auteur / Autrice : Julien George
Direction : Jacques Poumarède
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 2008
Etablissement(s) : Toulouse 1

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Depuis 1804, la doctrine juridique a proposé deux modèles d'analyse de la propriété : la " libre disposition des biens " et la " fonction sociale de la propriété ". Dans le cadre d'un " jusnaturalisme conservateur ", le premier modèle mis en place au 19e siècle par les rédacteurs et les commentateurs du Code civil a conçu la propriété privée aussi bien comme le meilleur dispositif de régulation des passions et des intérêts individuels que comme le droit naturel Absolu-Exclusif-Perpétuel. Puis, au tournant du 20e siècle, une nouvelle tendance doctrinale inspirée par l'essor des sciences sociales et sensible à l'émergence de l'Etat-providence a entrepris de repenser la propriété à la lumière de l'impératif de solidarité. Un débat passionné s'ensuivit entre partisans de l'évolution et partisans de la tradition autour des questions du droit subjectif et de la véritable signification de la théorie de l'abus des droits. La thèse s'attache à suivre les phases de ce débat en prêtant une attention particulière à l'écho des luttes politiques et sociales dans la vision doctrinale du droit de propriété.