Objectivisme et responsabilité civile

par Stéphanie Arena

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Pascale Bloch.

Soutenue en 2008

à Paris 13 .

mots clés

• Responsabilité civile
• Responsabilité du fait des choses -- France
• Faute (droit)
• Indemnisation -- France

Résumé

La responsabilité civile possède deux fonctions. Elle répare un dommage causé à autrui et elle sanctionne le comportement anormal préjudiciable. Le progrès et l’industrialisation ont favorisé l’ampleur de dommages qui ne résultaient pas toujours d’une faute. Face aux nouvelles exigences de réparation, la responsabilité civile s’objective. La prise en compte du comportement du responsable n’est plus exigée. Le simple fait dommageable est générateur de responsabilité. L’objectivisme aidé par les assurances et les Fonds de garanties est en plein essor au détriment d’une fonction normative effacée. Force est de constater que l’impératif indemnitaire devient une priorité qui se réalise par la recherche d'un débiteur solvable mais au détriment de la cohérence et de la rationalité du mécanisme de responsabilité civile. La demande de réparation influence les juges à prendre des décisions qui frôlent l’absurdité. Les principes de dommage, de lien de causalité, de victimes et de comportements anormaux sont dénaturés au point d’avoir un mécanisme de responsabilité civile désossé. Faut-il le rénover ? Une réponse positive s’impose. Le retour à la cohérence et à la raison est envisageable qu’à la condition de restaurer la faute subjective et d’équilibrer la recherche d’indemnisation aux principes fondateurs de la responsabilité civile. Tous les dommages ne sont pas réparables. En effet, soit, la responsabilité civile et la collectivité n’y donneront pas satisfaction, soit, la finalité, l’utilité sociale du dommage le légitimera. Une indemnisation justifiée et une normativité respectée permettront de sortir de cette période d’insécurité juridique et de dispersion de l’objectivisme qui rend la responsabilité civile déraisonnée.

Titre traduit

Objectivism and civil liability

Résumé

Legal liability serves two main functions. It repairs a personal damage and sanctions the prejudicial behavior. Progress and industrialization favored the expansion of unintentional harm. Legal liability defines the new requirements of compensation. The behavior of the person in charge does not have to be taken in account anymore. The fact that damage occurred can generate responsibility by itself. Objectivism has expanded against a diminished normative function with the help of insurance and guarantee funds. We are obliged to convey that the beneficiary imperative becomes a priority through the research of creditworthy debtors against legal liability consistency and rationality. Judges are influenced beyond normality by some damage reparations. A distempered legal liability mechanism results from the denatured damage, causality, victim and abnormal behavior principles. Does legal liability need revision? A positive answer is required. The consistency and rationality come-back is only possible with the subjective fault restoration and the return to the original principles of legal liability for compensation claims. All damages can not be compensated. Indeed, on the first hand non-compensation will not be satisfied by legal liability and institution, and on the other hand it will be legitimated by the damage social utility. A justified indemnity and a respected normativity will allow us to get out of this juridical insecurity period and objectivism dispersal directed at a broken legal liability.