Le droit d'auteur comme modèle

par Catherine Arnaud

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Frédéric Pollaud-Dulian.

Soutenue en 2008

à Paris 1 .

mots clés

• Droit d'auteur
• Propriété industrielle

Résumé

Depuis de nombreuses années, le droit d’auteur ne cesse de remporter un vif succès. Il est très souvent sollicité à titre de modèle pour élaborer de nouvelles protections dans le domaine intellectuel, quand il ne vient pas influencer des régimes existants. Son influence s'étend bien au-delà du domaine des propriétés intellectuelles pour atteindre d'autres pans du droit privé ou même le droit public: des logiciels aux bases de données en passant par les droits voisins du droit d'auteur et les topographies de produits semi-conducteurs et les dessins et modèles, sans oublier les manifestations sportives et les données publiques. Un tel succès invite à s'interroger sur les raisons qui ont été à l'origine d'un tel phénomène, afin de déterminer ce qui fait l'attrait du droit d'auteur tant au regard de modèles concurrents, que de son propre modèle, c'est-à-dire du droit de propriété. Outre le fait qu'une telle multiplication de régimes est génératrice de nombreux conflits, elle semble être le signe de l’émergence d’un principe général d’appropriation dans le domaine intellectuel.

Titre traduit

Copyright as model

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