L' oralité du procès
par Nicolas Gerbay
Thèse de doctorat en Droit privé
Sous la direction de Loïc Cadiet.
Soutenue en 2008
à Paris 1 .
- Procédure civile
- Procédure orale
mots clés
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Résumé
La place de l'oralité au sein du procès civil régresse sensiblement. Le constat est valable autant en procédure écrite qu'en procédure orale. Sauf à considérer que l'oralité serait un ornement judiciaire coûteux, une manifestation surannée d'un rituel judiciaire dépassé, il est nécessaire de s'interroger sur les raisons profondes d'une telle évolution. A cette fin, il est indispensable de fournir les éléments permettant de préciser les fonctions que l'oralité a vocation à remplir. Une fois admis que ces fonctions sont souvent déterminantes, que l'oralité participe au respect de garanties essentielles du procès, qu'elle offre au litige une vision concrète et humaine; il s'agit d'apporter les instruments propres à permettre l'éclosion d'une nouvelle oralité. L'oralité du procès civil doit s'adapter à de nouvelles exigences, il convient de la faire évoluer vers une oralité efficace et décisive, loin des abus d'hier
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Titre traduit
The orality of civil proceedings
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