Le système de parenté en droit civil français

par Caroline Siffrein-Blanc

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Emmanuel Putman.

Soutenue en 2008

à Aix-Marseille 3 .

mots clés

• Systèmes de parenté
• Famille -- Droit -- France
• Droit civil -- France
• Responsabilité civile -- France

Résumé

Faisant référence à un assemblage d’éléments en interaction permanente, la parenté présente les caractéristiques d’un système. La thèse repose sur l’idée selon laquelle la parenté est aujourd’hui insaisissable à plus d’un titre tant dans sa structure, que dans ses fondements. Très vite, il est apparu que sous l’apparente stabilité de la notion, le système de parenté était en réalité menacé de déconstruction. Face à cette menace de déconstruction, il fallait tant préserver que restructurer le système de parenté. Préserver d’abord, ce qui doit demeurer inaliénable et indisponible, c’est-à-dire les structures essentielles au système, la bilinéarité, la différenciation des sexes et des générations ainsi que la pérennité du lien établi. Restructurer ensuite, c’est-à-dire redéfinir les fondations de la parenté sur une éthique de responsabilité afin d’axer la vie de la parenté sur un principe d’effectivité. Le système de parenté doit donner une place juridique au père et à la mère qui ont décidé de répondre de cette fonction. Il en résulte que l’établissement volontaire du lien de parenté doit être valorisé afin de consacrer corrélativement une responsabilité irrévocable limitant de facto le contentieux de la parenté. Par ailleurs, le lien de parenté ne doit pas se résumer à une inscription sociale, à un titre, il doit exister et perdurer dans le temps. Dès lors, la relation parentale comme l’inscription généalogique ont été renforcées afin d’assurer l’effectivité du système de parenté.

Titre traduit

The system of kinship in French civil law

Résumé

: Family relationship has the features of a system since it refers to an assembling of elements in permanent interaction. The thesis is based on the idea according to which today, family relationship is non-distrainable both in its structure and in its substructures. Contrary to the seeming stability of the notion, the family system was in fact threatened with deconstruction. Faced with such a threat, the family system should have been both protected and restructured. Firstly, protecting what must remain inalienable and unavailable, namely the basic structures of the system, the bilinearity, the differentiation of gender and of generations as well as the durability of the constituted relationship. Then, restructuring, that is to say redefining the foundations of the family relationship on an ethic of responsibility in order to centre the life of the family relationship on a principle of efficacy. The family system should assign a legal role to the father and to the mother who have decided to take charge of this function. The result is that value must be given to the voluntary establishing of the family tie in order to devote correlatively an irrevocable responsibility; thus, disagreement will be de facto restricted. Moreover, the family tie should not be reduced to a social registration nor to a title : it must exist and continue to exist. From then on, the parental relationship as well as the genealogical registration have been reinforced in order to guarantee the efficacy of the family system.