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Essai sur la notion de préjudice : Étude comparative en tort law et en droit français de la responsabilité civile délictuelle
| Auteur / Autrice : | Christian Calfayan |
| Direction : | Horatia Muir Watt |
| Type : | Thèse de doctorat |
| Discipline(s) : | Droit |
| Date : | Soutenance en 2007 |
| Etablissement(s) : | Paris 1 |
Mots clés
Résumé
La variété de chefs de préjudice reconnus et l'appréciation large de leurs caractères conduit à se concentrer sur la notion même de préjudice afin de rendre une cohérence à sa réparation judiciaire. Ces observations se vérifiant aussi en common law, une comparaison avec le droit français permet de tirer des enseignements sur cette évolution. Défini comme la lésion d'un intérêt, le préjudice se rattache traditionnellement à la seule idée d'une perte, notion de fait laissée à l'appréciation du juge. L'admission progressive de différentes formes de préjudice extrapatrimonial souligne cependant que le préjudice reflète également une atteinte. Cet aspect moral est inégalement présent dans les différents préjudices en fonction de leur degré d'attachement à une réalité matérielle, contribuant ainsi à déterminer leur caractère réparable, même si cette sélection dépend aussi d'autres facteurs. Envisager le préjudice non seulement comme une perte à indemniser mais également comme une atteinte à sanctionner permet d'ajouter une dimension juridique et plus objective à l'appréciation factuelle et subjective de ce dernier, favorisant l'instauration de mécanismes encadrant son évaluation. Sur le plan procédural, cette nouvelle approche légitime le concours d'une institution étrangère à la victime. Enfin, cette évolution invite à préciser le sens que peuvent dès lors recouvrir les principes régissant la responsabilité civile que sont la réparation intégrale et les modalités de la réparation, ainsi que la distinction entre responsabilité civile et pénale.