La notion de création intellectuelle

par Pierre-Yves Ardoy

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Virginie Larribau-Terneyre.

Soutenue en 2006

à Pau .

mots clés

• Propriété intellectuelle -- France
• Droit d'auteur
• Propriété industrielle
• Originalité
• Dessins et modèles

Résumé

La création intellectuelle accompagne l’humanité. On peut même affirmer que c’est elle qui révèle l’homme à lui-même. Si le droit prend en considération la création en proposant un certain nombre de régimes spécifiques, la nature protéiforme de la propriété intellectuelle ne permet toutefois pas d’appréhender la création sous l’angle de l’unité. Or il s’agit bien d’une notion unitaire. L’étude tant du domaine (première partie) que des caractères (deuxième partie) conduit ainsi à montrer que la création intellectuelle est la manifestation objectivée d’une activité humaine, ce qui lui permet d’être appréhendée par le droit d’abord en tant que chose concrète, ensuite en tant que bien – droits portant sur la chose et sur ses utilités. Si l’on présente souvent la propriété intellectuelle comme étant le droit du reproductible, le caractère de reproductibilité de la création ne permet pas toutefois de la distinguer des autres choses. Il s’agit alors de chercher les spécificités de la création dans son origine, la volonté humaine. Aussi se dessine clairement l’idée que seule la liberté de l’agent –le créateur - dans la réalisation de l’objet –la création - permettra de caractériser une création. La liberté est donc non seulement le critère de la création en tant que produit de l’activité intellectuelle, mais elle est surtout la condition sine qua non de l’existence et de la reconnaissance de celle-ci.

Résumé

Intellectual creation accompanies humanity : it reveals the Human with itself. If the Law takes into consideration creation by proposing various modes, the protean nature of the intellectual property does not allow however to apprehend creation under the scope of the unit. However it is indeed a unit concept. The study of the field (first part) and of the specifics (second part) proves that intellectual creation is an objectified demonstration of human activity, what initially enables it to be apprehended by the law as a concrete thing, then as a good - rights relating on the thing and its utilities. But if the intellectual property is often presented as being the law of the reproductible things – to example of the copyright – consider the creation under the own angle of reproductibility cannot distinguish it from the other things. It is then a question of seeking specificities of creation in its origin, the human will. As the idea takes shape clearly as only the liberty of the agent - the creator - in the realization of the object – the creation - will allow to characterize a creation. Liberty is thus not only the criterion of creation as a product of the mental activity, but it is moreover the indispensable condition of the existence and recognition of this one.