Le temps et le droit de l'environnement

par Thibault Soleilhac

Thèse de doctorat en Droit de l'environnement

Sous la direction de Jean Untermaier.

Soutenue en 2006

à Lyon 3 .

mots clés

• Environnement -- Droit -- Histoire
• Temps -- Droit
• Temps (philosophie)

Résumé

Le temps et le droit de l'environnement entretiennent des rapports étroits, qu'il s'agisse du développement d'une nouvelle branche du droit au cours du temps ou de la prise en compte développement d'une nouvelle branche du droit au cours du temps ou de la prise en compte du temps par le droit. Les multiples dimensions du temps offrent une grille de lecture du temps par le droit. Les multiples dimensions du temps offrent une grille de lecture essentielle du droit de l'environnement quant à sa genèse, sa finalité d'orientation du social, la rupture et la continuité dont il fait preuve. De même, sa dynamique présente des rythmes d'élaboration multiples et des mouvements de régression autant que de consolidation au cours du temps. L'approche juridique de l'environnement révèle une omniprésence du temps, dimension essentielle de l'objet saisi par le droit ou cadre de l'application de ce dernier, souvent dans l'urgence. Long terme, irréversibilité, processus et équilibres écologiques, patrimoine commun, générations futures et développement durable sont autant d'aspects qui illustrent la richesse de la conception du temps propre au droit de l'environnement. L'émergence de ces temporalités spécifiques démontre que le droit de l'environnement n'est pensé qu'en termes de résolution de la collision entre temps humain et temps naturel.

Titre traduit

Time and environmental law

Résumé

Time and environmental law maintain close connections together, when it comes to developing a new branch of law in the course of time or to the law taking time into account. Multiple time dimensions offer afford an essential interpretation structure of the environmental law as for its genesis, its purpose of social orientation, the rupture and continuity it shows. In the same way, its dynamics presents multiple rates of development and movements of regression as well as consolidations over the years. Legal approach to environment reveals a time omnipresence, the main feature of the object legally referred or within the framework of the legal application, often immediately. Long term, irreversibility, environmental processes and balances, common heritage, generations-to-be and sustainable development are among the many examples which illustrate the rich conception of time specific to environmental law. The emergence of these specific temporalities shows that environmental law is thought only in terms of resolving the collision between the time of man and the time of nature