Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur

par Alexandra Bensamoun

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Pierre Sirinelli.

Soutenue en 2005

à Paris 11 .

  • Titre traduit

    Essay about the dialogue between the legislator and the judge in droit d'auteur


  • Pas de résumé disponible.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (777 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p.687-759. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université Paris-Saclay (Sceaux, Hauts de Seine). DIBISO. BU Droit-économie-gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TPA11 2005/10 B
  • Bibliothèque : Université Paris-Saclay (Sceaux, Hauts de Seine). DIBISO. Bibliothèque de la recherche de la faculté Jean Monnet.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TPA11 BENSAMOUN 2005

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Lille. Service commun de la documentation. Bibliothèque Droit-Gestion.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : 3650.48192/06
  • Bibliothèque : Bibliothèque universitaire Lettres et Sciences humaines (Montpellier).
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/BEN
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1611-2005-1
  • Bibliothèque : Université Paris-Est Créteil Val de Marne. Service commun de la documentation. Section Droit.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur
  • Dans la collection : Collection de l'Institut de droit des affaires
  • Détails : 1 vol. (668 p.)
  • ISBN : 978-2-7314-0631-3
  • Annexes : Bibliogr. p. [597]-651. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse\u00a0?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.