Les actes juridiques extrapatrimoniaux : une nouvelle catégorie juridique

par Cécile Lazarus

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Dominique Fenouillet.

Soutenue en 2005

à Paris 11 .

  • Titre traduit

    The non patrimonial juridical acts : a new juridical category


  • Pas de résumé disponible.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Les actes juridiques extrapatrimoniaux : une nouvelle catégorie juridique


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (541 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 457-507. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université d'Orléans. Service commun de la documentation. Section Droit, Economie et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : D 08-688
  • Bibliothèque : Université Paris-Saclay (Sceaux, Hauts de Seine). DIBISO. BU Droit-économie-gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TPA11 2005/8 B

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Lille. Service commun de la documentation. Bibliothèque Droit-Gestion.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : 3640.48012/06
  • Bibliothèque : Bibliothèque universitaire Lettres et Sciences humaines (Montpellier).
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/LAZ
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : GM1611-2005-4
  • Bibliothèque : Université Paris-Est Créteil Val de Marne. Service commun de la documentation. Section Droit.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Les actes juridiques extrapatrimoniaux : une nouvelle catégorie juridique
  • Détails : 1 vol. (562 p.)
  • ISBN : 978-2-7314-0675-7
  • Annexes : Bibliogr. p. [467]-532. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse\u00a0?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.