Le droit et le sang : réflexions sur le sens de cette problématique contemporaine

par Simon Bensimon

Thèse de doctorat en Droit médical

Sous la direction de Francine Demichel.

Soutenue en 2005

à Paris 8 .

mots clés

• Sang -- Aspect religieux
• Sang -- Droit

Résumé

Le sang et son statut tiennent une place considérable dans l’histoire des peuples et des religions. Le sang n’a d’ailleurs jamais été une matière neutre (le rouge). Cependant,avec l’affaire du drame du sang contaminé qui a montré toute sa complexité, ses contradictions et a donc posé le problème de la responsabilité de nos dirigeants, il a fallu opérer de profonds remaniements en matière de santé publique, avec notamment la réforme de la transfusion sanguine, la mise en place d'un système de pharmacovigilance ascendant. Toutefois,les victimes ont entendu naturellement faire valoir leurs droits et demander la réparation de leur préjudice. Leurs démarches ont été rendues difficiles du fait de l'organisation juridique transfusionnelle particulièrement complexe suite aux réformes successives engagées par le législateur d'une part, et de la différence de régime entre les victimes contaminées par le virus du SIDA ou de l'hépatite C d'autre part. De plus ,des réflexions comtemporaines posent de nouvelles questions notamment : le refus de soins qui se heurte à un conflit de normes entre deux devoirs du médecin avec celle protéger la santé et celle de respecter la volonté du patient.

Titre traduit

Law and blood : reflexions on the sense of this contemporary problem

Résumé

Blood and its statute have a significant place in the history of peoples and religions. Blood has never been a neutral matter (the red). However, with the dramatic infected blood cases that showed all its complexity, its contradictions and thus asked the problem of our managers liability, important changes were done as regards to public health, with among others, the reform about blood transfusions, the creation of the medical agency and the putting in of a system of upward pharmacovigilance. However, victims, of course intended pointing out their rights and asking to make amends for their loss because of post transfusion infection. Their approaches became harder, on the one hand, with the complex legal transfusional organization after successive legislative reforms and on the other hand, with the difference of systems between victims infected by the AIDS virus or hepatitis C. Moreover, actual reflexions ask new questions, among others : refusal of medical attention that comes up against a conflict of laws between two doctors' duties and those protecting the health, the one respecting the patient's will (Jehovah's Witness).