La responsabilité médicale : approche juridique & approche éthique : étude comparative

par Abderrazak Jebali

Thèse de doctorat en Droit médical et droit de la santé

Sous la direction de Ghassan Al-Khatib.

Soutenue en 2005

à Paris 8 .

mots clés

• Personnel médical -- Responsabilité professionnelle
• Aléa thérapeutique
• Éthique médicale
• Bioéthique -- Droit

Résumé

Traiter de la responsabilité médicale, c'est interroger le droit sur ses mécanismes, ses règles et ses instruments. C'est interroger la médecine sur sa logique, ses outils et ses moyens thérapeutiques. C'est également interroger l'éthique et la déontologie sur leurs principes. Et c'est confondre les quatre matières dans leurs dialectiques avec les cas concrets. Un conflit important opposant la médecine et l'éthique au droit et un dilemme intellectuel de taille s'est donc offert à ctte thèse. Au conflit traditionnel des intérêts légitimes des diverses parties s'ajoute ici un conflit des concepts, une opposition des paradigmes et même un antagonisme dans le raisonnement. De surcroît, dans cette relation forcément difficile entre le droit et la médecine, l'un et l'autre sont condamnés à gérer l'incertain et le probable. Et nous avons vu combien la jurisprudence a épuisé l'élasticité des lois pour apporter les solutions nécessaires. Cette thèse tente d'éclairer ces questions en confrontant le droit et l'éthique dans leur rapport avec la médecine, tout en élargissant les sources d'analyse à plusieurs pays, et en apportant le point de vue d'un chirurgien en exercice.

Titre traduit

Medical responsability : legal and ethical approach : comparative study

Résumé

Dealing with medical responsability, is to ask the law about its mechanisms, its rules and instruments. It is to ask medicine about its logic, tools and therapeutical means and to ask the ethics and the deontology about their principles. It is also to mix the four topics into their dialectics with concrete cases. An important conflict facing medicine and ethics with law, and a big intellectual dilemma has therefore presented itself to this thesis. Added to the traditional conflict of legitimate interests between parties, there is a conflict of concepts, an opposition of paradigms and even an antagonism in the reasoning. Furthermore, the relationship is inevitably difficult between law and medicine. Both are bound to manage the uncertain and the probable. And the jurisprudence has exhausted the elasticity of laws to bring the necessary solutions. This thesis attempts to enlighten these issues through the confrontation of law and ethics in their relationship with medicine.