La durée de la prestation, essai sur le temps dans l'obligation

par Anne Etienney

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Thierry Revet.

Soutenue en 2005

à Paris 1 .

mots clés

• Exécution (droit) -- Thèses et écrits académiques
• Extinction de l'obligation -- Thèses et écrits académiques
• Équilibre contractuel -- Thèses et écrits académiques
• Résolution de contrat -- Thèses et écrits académiques

Résumé

Traditionnellement, le temps est analysé comme une simple modalité d'exécution, et ce que l'on désigne comme la durée déterminée est, en réalité, la date de l'extinction du contrat. La durée de la prestation, au sens d'intervalle entre les dates prévues pour le début et la fm de l'exécution, est une inconnue, alors même que la valeur économique de la durée d'un service, par exemple, est indéniable. En ce sens, une tendance se dessine en droit positif, qui protège le caractère essentiel de la durée au stade de l'exécution. La durée de l'avantage promis au créancier peut directement se comprendre comme la quotité de la prestation, à la manière de la quantité matérielle, telle que le nombre de choses sur lequel porte la vente. Dès lors, on peut tenter de dépasser les insuffisances du régime positif de la durée par une réflexion sur la théorie de l'objet. La durée de la prestation doit, en effet, être régie principalement par les articles 1129, alinéa 2 et 1134, alinéa 1 cr du Code civil.

Titre traduit

Of the duration in undertakings, an essay about time in contractual obligation

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