Ethnodéveloppement, développement durable et droit en Amazonie

par ‬Geoffroy Filoche‎ (‬Filoche‎)

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Jean-Pierre Beurier.

Soutenue en 2005

à Nantes , en partenariat avec Nantes Université. Pôle Sociétés. Faculté de droit et des sciences politiques (Nantes) (autre partenaire) .

mots clés

• Développement durable -- Amazonie
• Autochtones -- Statut juridique -- Amazonie
• Propriété foncière -- Droit -- Amazonie

Résumé

L’ethnodéveloppement, objectif censé permettre le développement adapté et maîtrisé des peuples autochtones, est intrinsèquement ambivalent. D’une part, les autochtones veulent préserver et perpétuer leurs spécificités. D’autre part, ils veulent s’adapter au monde moderne, qui de toutes façons les rattrape, afin de se donner les moyens de cette perpétuation. Si le droit de l’ethnodéveloppement se situe au carrefour du droit des peuples et du droit du développement durable, ces deux branches du droit, hétérogènes en soi, peuvent quelquefois être radicalement incompatibles entre elles ; la marge de manoeuvre des autochtones dans la définition et la mise en œuvre de leur développement propre dans le cadre du développement durable n’en est que moins facilement appréhensible. L’objet de cet ouvrage est donc de s’interroger sur la teneur réelle des droits reconnus au profit des peuples autochtones amazoniens, notamment en ce qui concerne leurs terres et ressources naturelles, leur autonomie et participation dans les processus décisionnels, l’utilisation de leurs pratiques et connaissances environnementales, mais aussi la mise en œuvre de leurs conceptions juridiques propres.

Titre traduit

Ethnodevelopment, sustainable development and law in Amazonia

Résumé

Ethnodevelopment, a goal which seeks indigenous peoples’ adapted and controlled development, is ambivalent in itself. At the same time, indigenous peoples want to preserve and perpetuate their own ways of living, and to adapt themselves to the modern world. Furthermore, ethnodevelopment law originates mainly from peoples law and sustainable development law, law branches that can be seriously conflicting ; the result is that the indigenous peoples’ rights to define and implement their own development in the framework of sustainable development are not easy to approach. The purpose of this work is to think about the real content of the rights recognized to indigenous peoples, regarding their lands and natural resources, their autonomy and participation in decision-making, the use of their environmental practices and knowledge, but also the implementation of their own legal conceptions.