Les transformations de la famille et l'adoption

par Sébastien Sertelon

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Pierre Murat.

Soutenue en 2005

à Lyon 3 .

mots clés

• Adoption -- Droit
• Adoption internationale
• Abandon d'enfant
• Enfants de parents homosexuels -- Statut juridique
• Parents homosexuels -- Droit

Résumé

Le but des recherches effectuées consiste à déterminer les interactions entre les évolutions de la famille et l'adoption. Depuis les années soixante, la famille a changé. Alors qu'elle présentait une image fixe, elle est aujourd'hui protéiforme. Ces transformations ont une influence sur l'adoption, mode de création d'un lien de filiation. Des personnes écartées de l'institution réclament un droit à adopter, d'autres détournent l'adoption à des fins étrangères à ses buts initiaux. Corrélativement, l'adoption influe sur la composition de la famille. Le système français dualiste abouti à une dichotomie stricte entre deux liens de filiation issus de la même institution. L'évolution des techniques de contraception a comme conséquence une baisse du nombre de nourrissons à adopter dans les pays occidentaux. Les candidats se déplacent aujourd'hui à l'étranger afin de trouver l'enfant correspondant à leur désir au risque de mettre en péril l'intérêt de l'enfant.

Titre traduit

The The evolution of the French family model and adoption

Résumé

The aim of these researches consists in finding out the correlations between family evolutions and adoption. The family model has changed since the sixties. It is now multifaceted whereas it used to represent a static picture. These transformations have consequences on adoption ; way of generating filiation ties. Some people outside of the adoption system claim the right to adopt. Others misapply adoption to aims that are far from their original purposes. Meanwhile, family composition is influenced by adoption. The French dualist system leads to a strict dichotomy between two different filiation ties coming from the same system.