La Constitution de 1848 et le peuple : le regard tocquevillien

par Arnaud Coutant

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Philippe Guillemin.

Soutenue en 2004

à Reims .

mots clés

• Tocqueville, Alexis de (1805-1859) -- Critique et interprétation
• Souveraineté
• Suffrage universel -- Histoire constitutionnelle -- France
• Histoire constitutionnelle -- France
• Histoire constitutionnelle -- France -- 19e siècle

Résumé

Cette thèse visait à démontrer que la Constitution de 1848 a été influencée dans sa théorie et dans sa pratique par la prise en compte puis la participation d'un corps électoral opposé au régime qu'elle instituait. Pour ce faire, les travaux comme le témoignage et les jugements d'Alexis de Tocqueville ont été utilisés dans un but : mettre en exergue par comparaison et analyse systématique le rapport au peuple en tant que corps électoral que ce régime français établissait. Imposée par des révolutionnaires socialistes minoritaires, la République n'a été acceptée par l'électorat que pour limiter ceux-ci. Poursuivant initialement le même dessein, les constituants républicains ont pris conscience de l'anti-républicanisme des électeurs censés soutenir le régime. Pour autant, ils n'ont pu se résoudre à modifier leur Constitution. Les limites qu'ils ont intégrées sont demeurées dans le cadre de la conception formelle de la souveraineté, impuissantes face aux conséquences néfastes des votes opposants. L'évolution de la Constitution a alors conduit à sa remise en cause matérielle et institutionnelle. La souveraineté du peuple a ainsi paradoxalement été consacrée par les actions de l'électorat contre le régime.

Titre traduit

The Constitution of 1848 and the people : the tocquevillian Look

Résumé

This thesis aimed at demonstrate that the Constitution of 1848 has been influenced in its theory and in its application by the participation of an electorate who was opposed to the regime which the text created. To prove this, the Works like the testimony and the judgements of Alexis of Tocqueville has been utilized in an aim : to emphasize by simile and systematic analysis the approach of people as electorate that this regime established. Imposed by socialist and minority revolutionaries, the Republic has been accepted by electorate just to limit them. Pursuing initially the same aim, the Republican members of Constituent Assembly have discovered the anti-republicanism of the citizens who must support the regime. Nevertheless, they couldn't agree to modify their Constitution. The bounds which they integrated remained in the formal conception of sovereignty, revealing their incapacity to avoid the disastrous consequences of opposed votes. The evolution of the Constitution resulted in its material and institutional demolition. In this point of view, the proclaimed sovereignty of people resulted in acceptation of anti-republican electorate, against the regime.