Des droits fondamentaux au fondement du droit : réflexions sur les discours théoriques relatifs au fondement du droit

par Charlotte Girard

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Étienne Picard.

Soutenue en 2004

à Paris 1 .

mots clés

• Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen
• Droit -- Philosophie
• Épistémologie
• Doctrine juridique

Résumé

Au premier abord, le cheminement des droits fondamentaux au fondement du droit semble direct et évident. Or il n'en est rien d'après l'examen des différents discours théoriques sur le droit. Cette thèse analyse le traitement de ce rapport dans les différents discours théoriques. Elle en décrit deux, indépendance et association, qui recouvrent les deux approches distinguées habituellement par la théorie du droit, juspositiviste et jusnaturaliste. Mais l'analyse approfondie de ces deux types de discours, dès lors qu'ils abordent les droits fondamentaux et/ou le fondement du droit, permet de comprendre que cette distinction n'est qu'un outil de modélisation des discours juridiques. Face au fondement du droit, traduit ou non par les droits fondamentaux, les présupposés respectifs de ces discours révèlent leur fragilité et la signification plus large d'un discours juridique. Le fondement du droit est in fine à la fois un élément de débat juridique (normatif) et politique (institutionnel).

Titre traduit

From fundamental rights to the foundation of law : reflections on theoretical discourses about the foundation of law

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