La responsabilite médicale des origines à l'aube du troisième millénaire : ou le passage d'une responsabilité à la prise en charge d'un risque

par Jean-Jacques Eckert

Thèse de doctorat en Droit de la responsabilité médicale

Sous la direction de Philippe-Jean Hesse.

Soutenue en 2004

à Nantes , en partenariat avec Nantes Université. Pôle Sociétés. Faculté de droit et des sciences politiques (Nantes) (autre partenaire) .

mots clés

• Personnel médical -- Responsabilité professionnelle -- France

Résumé

La responsabilité médicale des origines à l'aube du troisième millénaire est un travail de recherche qui comporte deux parties distinctes. La première de ces parties traite davantage de l'évolution à la fois de l'art médical ainsi que de celle de sa philosophie dans la mesure où le contentieux plus précisément relatif à la responsabilité médicale proprement dite s'est révélé peu significatif sinon pratiquement inexistant pratiquement jusqu'à la Révolution de 1789. La seconde partie, en revanche, aborde l'évolution de la responsabilité qui pèse sur le médecin avec le parti pris de limiter cette responsabilité au médecin libéral et envisage son évolution au regard d'une société qui accepte de moins en moins le risque et qui exige, systématiquement, la désignation d'un responsable et la sanction de ce responsable. Quelques recherches en droit comparé ont permis de constater que notre pays n'avait pas une démarche véritablement originale dans ce domaine particulier.

Titre traduit

The medical responsability from the beginnings to the down of the third millenium : or the passage from a responsability to the acceptance of a risk

Résumé

The medical responsibility from the origins to the down of the third millennium is a research study which is composed of two separate parts. The toast of these two parts mostly deals with the evolution both of the medical art and its philosophy to the extend that the disagreement concerting the lexical responsibility itself has not revealed significant not to say hardly non existent until the 1789 Revolution. However, the second part tackles with the evolution of the responsibility which is on the medical' dodos shoulders, with the prejudice to limit it to the liberal doctor, and considers its evolution concerting a society witch accepts risks less and less easily and witch wants systematically the identification of a responsible one and his punishment. A few researches in comparative law have enabled to discover that in our country no specific procedure exists in this particular fiels.