Essai sur la notion de personne en droit privé

par Anaïg Le Noan

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Rémy Cabrillac.

Soutenue en 2004

à Montpellier 1 , en partenariat avec Université de Montpellier I. UFR Droit (autre partenaire) .

mots clés

• Personnes (droit)
• Bioéthique -- Droit

Résumé

Le droit a une vision exclusivement abstraite de la notion de personne : tout individu humain né vivant et viable va réceptionner la personnalité juridique dont la manifestation principale est de lui reconnaître une aptitude générale à être sujet de droits subjectifs et d'obligations. Le droit ne se soucie dès lors de l'individu qu'en tant que support abstrait de droits, qualité qui l'autorise à intégrer le rapport juridique. Dans cette hypothèse, la présence du corps importe peu : si son apparition est nécessaire en tant qu'élément à partir duquel le droit va se saisir de l'individu nouvellement paru dans une perspective d'intégration juridique, c'est en fonction du rôle qu'elle occupe sur la scène juridique qu'il se préoccupe de la personne. Pour autant, cette vision apparaît par trop restrictive au vu du contexte contemporain : la société s'est emparée du corps, l'unité de la personne juridique et de son support corporel est rompue. Le corps humain est devenu, de façon progressive, susceptible d'appropriation, tantôt objet d'investigation scientifique, tantôt livré aux règles du négoce. Plus encore, c'est du processus de construction de la vie humaine dont on dispose et que l'on manipule sous le couvert d'intérêts divers. Il importe, dès lors, de reconsidérer une notion classique de la personne qui s'avère impuissante à défendre le corps contre les assauts contemporains qu'il subit, l'apparition des concepts de personne humaine et d'être humain en témoignent. Il s'agit, peut-être, de renouer avec l'origine de ce concept, d'en forcer la compréhension au vu des éléments nouveaux, de fait et de droit, dont on dispose. On doit en effet prendre conscience d'une réalité : toute atteinte, qu'elle qu'en soit la nature, qui est portée au coprs humain se reporte sur la personne qu'il supporte. Ainsi, c'est de la conception du corps dont va dépendre la conception de la personne. Plus encore, il nous appartient de redécouvrir l'Humain dans le cadre qu'un système juridique qui s'est asphyxié faute de s'en être soucié. Ce n'est plus le devenir de la personne individuelle dont il est question, mais de celui de l'humanité toute entière. Sa survie dépendra d'un constat : si la personne est au service du droit, celui-ci doit néanmoins s'incliner devant la nature humaine dont elle est porteur, qui se matérialise au moyen de l'apparition du corps et qui, en tout état de cause, devrait demeurer insaisissable.

Titre traduit

Essay on the concept of the personne in private lawsuccessive usufruct and the reversion of usufruct

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