Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme : essai d'analyse théorique

par Florence Rivière

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Frédéric Sudre.

Soutenue en 2004

à Montpellier 1 , en partenariat avec Université de Montpellier I. UFR Droit (autre partenaire) .

mots clés

• Cour européenne des droits de l'homme
• Opinions dissidentes (droit)

Résumé

Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme, à l'inverse des opinions individuelles des juges à la Cour internationale de justice, sont un thème largement inexploré en doctrine. Celle-ci, pourtant, s'y réfère toujours plus fréquemment pour étayer et confirmer ses propres commentaires des arrêts et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Mal connu toutefois du fait notamment de son extranéité, l'instrument n'est généralement appréhendé que par le truchement de la controverse que son existence ne laisse pas de susciter. En France, le débat porte essentiellement sur le danger que son introduction dans la pratique du juge constitutionnel ferait courir à l'autorité de sa jurisprudence. Cette perspective aux contours souvent déformés empêche l'observateur d'en saisir clairement la réalité, quand elle ne lui fait pas tout simplement perdre de vue son utilité juridique. Sans doute est-ce la raison pour laquelle, dans la matière du droit international où la problématique est également présente, la tendance actuelle de la doctrine est à s'extraire de la controverse pour tâcher de déterminer la fonction de l'opinion séparée. L'ambition de cette thèse est d'accomplir une démarche similaire au regard des opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme. L'étude se veut résolument analytique, une démarche théorique ne permettant pas de sortir l'instrument d'une approche sclérosée par les termes de la controverse dont il fait l'objet. L'auteur définit d'abord la nature de l'opinion séparée, puis détermine sa fonction dans le système de la Convention pour conclure finalement que l'instrument y joue un rôle similaire à celui tenu par la doctrine.

Titre traduit

Separate opinions of juges at the European court of human rights : attemp of a theorical analysis

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