Le système institutionnel européen ou L'affirmation d'une Europe puissance politique : l'enjeu des révisions des traités
par Fabrice Rosario Barbaro
Thèse de doctorat en Droit public
Sous la direction de Jacqueline Montain-Domenach.
Soutenue en 2004
à l'Université Pierre Mendès France (Grenoble ; 1990-2015) .
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Résumé
Il s'agit d'analyser, à travers le processus de révision, de Maastricht à la Convention, l'évolution du système institutionnel européen. Le processus de révision est un prisme d'analyse, capable de mettre à jour la dynamique de construction juridique et institutionnelle de l'objet européen. Parce que le processus de révision touche à des sujets particulièrement sensibles (notamment la souveraineté des Etats), le rôle de l'irrationnel et du symbolique devient fondamental. Ce processus rassemble ainsi des éléments strictement juridiques et d'autres plus difficiles à appréhender, mais tout aussi fondamentaux. Les éléments structurants de la construction européenne appartiennent ainsi à des registres différents et il apparaissait intéressant de les confronter. Les débats se structurent autour de l'efficacité et de la légitimité du processus décisionnel.
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Titre traduit
The European institutionnal system of the affirmation of Europe as political power : the issue of treaty's review
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