Le serment politique en France 1789-1870

par Jean-Yves Piboubès

Thèse de doctorat en Histoire

Sous la direction de Alain Corbin.

Soutenue en 2003

à Paris 1 .

mots clés

• Fonctionnaires -- France -- 19e siècle
• Symbolisme en politique
• Politique et gouvernement -- France -- 19e siècle
• France -- 1789-1799 (Révolution)

Résumé

Jusqu'en 1870, le serment politique a été imposé par tous les régimes aux fonctionnaires, aux élus et aux électeurs. Ce serment remonte à la Révolution. Mais, les événements révolutionnaires le font évoluer pour donner naissance à un nouveau type de serment sous l'Empire. Au XXe siècle, il participe à la définition de la légitimité des régimes et impose la suprématie du chef de l'Etat. Il est le symbole de la politisation de l'administration. En 1815, en 1830, en 1852, il provoque la démission d'un nombre important d'élus et de fonctionnaires. Cependant, les refus de serment concernent toujours une minorité. La plupart des hommes du XIXe siècle prêtent serment à des régimes qui sont en opposition avec leur conviction et les changements de régime les obligent souvent à en prêter plusieurs dans leur vie. Le serment devient le symptôme de la crise politique qui touche le pays depuis 1789. Il semble ne plus avoir aucune valeur et est aboli le 5 septembre 1870.

Titre traduit

The political oath in France, 1789-1870

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