Le temps dans les propriétés intellectuelles

par Stéphanie Lacour

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Michel Vivant.

Soutenue en 2003

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    Le temps est un concept fondamental traversant la philosophie et le droit. Il est étudié ici dans la portée que lui confèrent les droits de propriété portant sur des créations immatérielles. Ces droits constituent-ils un système juridique rationnel ? Ce système a-t-il résisté aux évolutions des formes pratiques de la création ? Le temps peut être un outil précieux pour l'analyse des propriétés intellectuelles. Il s'y manifeste de différentes manières. On peut, en observant ces manifestations, penser que si les propriétés intellectuelles ont bien eu une logique temporelle, tel n'est plus le cas aujourd'hui. L' opposition fondamentale existant entre le droit des brevets d'invention et le droit d'auteur est remplacée par des utilisations disparates de l'outil " temps " dont on a du mal à percevoir la logique. L'analyse temporelle des droits de propriété intellectuelle permet de mettre en lumière cette évolution et de renouveler les perspectives de leur étude juridique.

  • Titre traduit

    Time and intellectual property rights


  • Pas de résumé disponible.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par [Litec] à [Paris]

Le temps dans les propriétés intellectuelles : contribution à l'étude du droit des créations


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (510 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 470-501. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Bibliothèque universitaire Droit, Sciences politiques, Economie, Gestion (Montpellier).
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TH 2003 GUT

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Bibliothèque universitaire Lettres et Sciences humaines (Montpellier).
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/LAC
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1131-2003-26
  • Bibliothèque : Université Paris-Est Créteil Val de Marne. Service commun de la documentation. Section Droit.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par [Litec] à [Paris]

Informations

  • Sous le titre : Le temps dans les propriétés intellectuelles : contribution à l'étude du droit des créations
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit de l'entreprise , 65 , 0150-7451
  • Détails : 1 vol. (X-560 p.)
  • ISBN : 2-7110-0474-0
  • Annexes : Bibliogr. p. 519-554. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.