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L'abus dans les relations de droit privé
| Auteur / Autrice : | Stéphanie Moracchini-Zeidenberg |
| Direction : | Jean-Pierre Laborde |
| Type : | Thèse de doctorat |
| Discipline(s) : | Droit |
| Date : | Soutenance en 2002 |
| Etablissement(s) : | Bordeaux 4 |
| Jury : | Président / Présidente : Jean-Pierre Laborde |
| Examinateurs / Examinatrices : Jean-Pierre Laborde, Christophe Jamin, Virginie Larribau-Terneyre, Alain Bernard, Denis Mazeaud, Christophe Radé | |
| Rapporteurs / Rapporteuses : Christophe Jamin, Virginie Larribau-Terneyre |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
L'abus est porteur d'une grande diversité au sein des relations de droit privé. D'un point de vue chronologique, l'abus se révèle le fruit d'une évolution tant en doctrine qu'en droit positif, mais aussi le moyen d'une évolution dans le traitement juridique des relations de droit privé. Son champ d'application apparaît très diversifié : il peut intervenir à toutes les étapes de nombreux types de relations. Ses sources sont également diverses, tant jurisprudentielles que légales. La théorie originelle de l'abus de droit semble aujourd'hui concurrencée ou complétée par l'abus "tout court". Son mode d'intervention varie également aussi bien s'agissant de son critère que de sa sanction ou encore de sa prévention. Tout concourt à une impression générale de diversité et de désordre, qui suscite la recherche d'une présentation rationnelle de l'abus : s'agit-il seulement d'un outil d'ordre empirique, ou peut-il prétendre à la qualification de notion juridique ?. . .