De l'étude des racines chrétiennes des droits pénaux français, britannique et canadien et d'un exemple concret dans le domaine de la lutte contre les produits de la criminalité

par André Albert Morin

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jean Pradel.

Soutenue en 2001

à Poitiers , en partenariat avec Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (autre partenaire) .

mots clés

• Droit pénal -- Histoire
• Droit pénal -- Canada
• Crime organisé -- Études comparatives
• Christianisme et droit

Résumé

Cet ouvrage est une étude et une analyse de l'influence de certains principes fondamentaux du christianisme sur la création et le développement du droit lai͏̈c en Europe et au Canada. Nous utilisons l'expression droit lai͏̈c par opposition au droit canonique qui émane des autorités religieuses. Cette thèse est divisée en deux parties. La première est au regard des principes chrétiens, une étude historique de l'évolution du droit pénal remontant au peuple hébreux, tel que décrit dans l'Ancien Testament, puis au peuple romain avant l'avènement de Jésus-Christ et ensuite à l'étude et à l'impact de la doctrine du Christ sur l'évolution du droit pénal, dans l'Empire romain, dans le royaume franc et par la suite en France et en Angleterre et plus spécifiquement en ce qui a trait à l'évolution et au développement du concept de mens rea. Ces deux pays revêtent une importance capitale puisque le Canada a d'abord été une colonie française pour ensuite devenir une colonie britannique avant d'accéder à une plus grande autonomie au XXe siècle. La seconde partie est une analyse dans les droits canadien, français et britannique des éléments constitutifs d'infractions présentement en vigueur notamment la mens rea et qui démontrent qu'encore aujourd'hui l'influence du christianisme est toujours présente dans notre droit substantiel. Nous avons choisi d'analyser les éléments constitutifs de l'infraction de recyclage des produits de la criminalité car la lutte contre le blanchiment est très d'actualité et c'est une préoccupation autant pour le Canada que pour la France et le Royaume Uni.

Titre traduit

The study of the influence of christianity on the French, British and Canadian criminal laws and an example of this infuence on a specific offense namely laundering of proceeds of crime to fight organised crime

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