La tutelle administrative en Franche-Comté dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : l'intendant et les communautés d'habitants de l'actuel département du Doubs

par Tedy Rappenne

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Hugues Richard.

Soutenue en 2001

à Nancy 2 .

mots clés

• Tutelle administrative -- France -- Franche-Comté (France) -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques
• Biens communaux -- France -- Franche-Comté (France) -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques
• Administration locale -- France -- Franche-Comté (France) -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques
• Aménagement du territoire -- France -- Franche-Comté (France) -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques
• Administration -- Franche-Comté (France) -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques

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Titre traduit

The administrative custody in Franche-Comté in the second half of the eighteenth century : the bursar and communities of inhabitants of the current department of the Doubs

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