La notion de novation

par Anne Van de Wynckele Bazela

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Christophe Jamin.

Soutenue en 2001

à Lille 2 .

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Résumé

La novation est un mecanisme qui eteint la premiere dette pour en faire naitre une nouvelle a l'interieur d'un rapport de droit qui preexiste et qui demeure. Elle entraine l'application d'un regime juridique determine. Pourtant on observe qu'elle est souvent utilisee comme une notion qui n'engendre pas d'effets determines. La question est donc de savoir si la novation doit disparaitre en tant quemecanisme pour ne laisser subsister que la notion. L'etude des origines de la novation nous permet de constater que celle-ci evolue en fonction du systeme juridique dans lequel elle s'insere. Tandis qu'elle n'etait en ancien droit romain qu'une notion n'ayant pas de regime juridique propre, elle est devenue un mecanisme lorsque le milieu juridique exterieur a evolue. Lorsque ce milieu dispose de differentes possibilites pour ceder ses obligations, la novation disparait. C'est le cas en droit allemand. La novation pourrait donc disparaitre en tant que mecanisme a condition que le contexte juridique le permette. L'etude montre que tel est le cas. Il existe donc des criteres exogenes de disparition de la novation. Independamment du systeme juridique environnant, la novation peut etre intrinsequement critiquee. Il s'agit des criteres endogenes de disparition. D'une part, on s'apercoit que le mecanisme de novation est deforme. Les novations par changement de contrat et par changement de cause ont fait leur apparition. Pourtant de telles conceptions ne peuvent etre admises au regard du regime juridique applicable a la novation au sens strict. D'autre part, on constate que certaines disparitions ont ete amorcees : le passage de l'obligation naturelle a l'obligation civile en est peut etre le meilleur exemple. D'autres disparitions sont souhaitables parce qu'elles constituent des qualifications inutiles ou impropres. Finalement la novation est donc redevenue ce qu'elle etait en droit romain : une simple notion qui n'implique pas la mise en oeuvre d'un regime juridique determine.

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