Le droit face à la pauvreté

par Monique Gouze Thomas

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Claire Neirinck.

Soutenue en 2000

à Toulouse 1 .

mots clés

• Pauvreté -- Politique publique

Résumé

Phénomène récurrent, la pauvreté est également un phénomène multiforme que la progression économique et le développement de la protection sociale n'a pu vaincre. Le droit ne pouvait rester insensible devant cette situation qui affecte un grand nombre d'êtres humains. Cette étude consiste donc à mettre en perspective un phénomène économique et social contemporain avec le dispositif juridique existant. Le droit s'est orienté fermement vers la lutte, de la pauvreté économique d'abord, de l'exclusion sociale ensuite. Envisagée dans ses deux dimensions, l'essence juridique de la pauvreté implique une vision dynamique et transcendante du droit qui est démontrée au travers du droit à la subsistance, et du droit à l'insertion. Le droit à la subsistance, historiquement le plus ancien et sans la garantie duquel aucune insertion n'est envisageable donne du droit l'image d'un droit essentiellement curatif, distributeur de mesures, remède à un état : la pauvreté économique. Le droit à l'insertion, réponse du législateur au processus d'exclusion sociale, s'analyse, de part la reconnaissance et la prise en compte des droits fondamentaux de l'être humain qu'il implique, comme un droit normatif. L'appropriation par le droit du concept philosophique de la dignité a finalisé la lutte contre les exclusions et a permis de vérifier les facultés d'adaptation du droit. Malgré ce, le droit ne peut à lui seul résoudre la pauvreté multiforme. Toutefois, tout en participant au progrès social il incite à changer de mode de pensée même si le travail reste le moyen privilégie d'insertion dans la société actuelle.

Titre traduit

Law facing poverty

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