Le droit des marques au Japon

par Isabelle Landreau Aleman

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Henri-Jacques Lucas.

Soutenue en 2000

à Poitiers , en partenariat avec Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....) (autre partenaire) .

mots clés

• Marques de commerce -- Japon
• Faux -- Japon

Résumé

Influence par plusieurs familles de droit, le droit des marques au japon est un droit sui generis. La conception de la marque se distingue par les particularismes linguistiques, institutionnels et de la pratique du japon, et par sa capacite a evoluer vers un equilibre entre apports modernes de l'exterieur et imperatifs traditionnels de l'interieur, dans le but d'une prosperite nationale. L'acquisition de la marque repond a des criteres juridiques plus specifiques, consequence de la complexite linguistique et de la volonte de respecter le principe du premier arrive et de la prise en compte de l'usage. L'exploitation est tournee vers les contrats favorisant le libre echange, developpant le commerce, tout en luttant intensement contre la contrefacon. Dans la perspective de la participation du japon a l'echelle internationale aux discussions en matiere de marques (l'accord adpic, le traite des marques, bientot le protocole de madrid), le jpo et le miti elaborent une reforme globale de la propriete intellectuelle, prenant une nette avance pour le iiieme millenaire, conformement a la strategie initiale du bien etre national.

Titre traduit

Japanese trademark law

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