La protection des oeuvres gastronomiques, en droit d'auteur français

par Valfrido-Roland Piredda

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Pierre Sirinelli.

Soutenue en 2000

à Paris 11 .

mots clés

• Gout
• Oeuvres gastronomiques
• Cuisiniers
• Goût
• Cuisiniers

Résumé

Doit-on reconnaitre a l'oeuvre gastronomique un statut juridique autre que celui d'une simple marchandise ? on peut croire que << les oeuvres gastronomiques sont le fruit de cette faculte qu'a l'homme de forger et de saisir des concepts alimentaires originaux et de les traduire dans des mets, en vertu de son entendement mais aussi de son esprit >>. Cette position constitue le sujet d'un vaste debat: rien n'a encore ete tranche dans le domaine alimentaire et gastronomique, alors que le public se mefie des mefaits d'une industrialisation pas toujours bien maitrisee. La presente etude - en 2 parties - developpe la these qu'une protection des oeuvres gastronomiques en droit d'auteur est possible, sous certaines conditions, conceptuelles et legales. Dans une premiere partie, on rappelle que lesoeuvres gastronomiques font l'objet d'un developpement litteraire considerable puisque les sensations gustatives peuvent etre aussi exprimees par des mots. Par ailleurs, la reproduction d'images d'oeuvres a caractere gastronomique font aussi l'objet d'une protection en droit d'auteur a condition que leurs formes apparentes soient originales. Dans une deuxieme partie, on traite de cette creativitegastronomique qu'il faut valoriser mais qui possede la particularite de s'adresser au sens du gout : on tente de comprendre pourquoi le droit d'auteur a delaisse, des ses origines, certaines oeuvres dont celles de l'art gastronomique. Ensuite, il s'agit d'argumenter sur la maniere de proteger, en droit d'auteur, une creativite que de nouvelles formes de production et de commercialisation, en matiere alimentaire, exposent a un vrai pillage. Or, quand ce droit ne peut pas offrir sa protection, il devient indispensable de rechercher d'autres substituts a ce droit et de les mettre opportunement en pratique : pour cette raison, il fallait terminer cette these par un examen concis des techniques juridiques qui constituent en quelque sorte des palliatifs au droit d'auteur.

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