En quête de la personne du travailleur dans le droit du travail contemporain
par Michel Miné
Thèse de doctorat en Droit privé
Sous la direction de Antoine Lyon-Caen.
Soutenue en 2000
à Paris 10 .
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Résumé
La thèse cherche à faire apparaitre la place de la personne du travailleur dans le droit du travail contemporain. Cette place, parfois affirmée de manière récente, est souvent à redécouvrir. La personne pourrait alors (re)devenir le centre de gravité d'écriture du droit du travail. On peut se demander si un mouvement de perte de substance du collectif n'a pas contribué à faire émerger en droit du travail une protection renforcée de l'individu et comment l'individu dote de droits peut revitaliser le collectif. Trois axes sont privilégiés : 1. La discrimination : elle constitue une atteinte à la personne. La méthode de la discrimination indirecte favorise une analyse renouvelée du fait discriminatoire au travail. Une nouvelle synergie entre l'individuel et le collectif confrontes au pouvoir de l'employeur est mise en lumière. 2. Le temps de travail : des dispositifs d'aménagement du temps de travail négligent la personne du travailleur en la réduisant a un instrument de production. La mobilisation de principes juridiques et des droits fondamentaux de la personne permet de résister à certains aménagements et d'inspirer autrement la production normative, le droit du travail pouvant alors également devenir le droit du temps du travailleur. 3. La protection des salaries élus et mandates contre le licenciement : ces salaries sont des vecteurs d'existence des droits de la personne dans l'entreprise, en particulier des délégués du personnel. Leur protection contre le licenciement très relative devrait être améliorée. D'autres questions sont traitées et en particulier le principe déloyauté dans la négociation collective d'entreprise qui peut favoriser une négociation authentique et accorder dans ce processus une place au travailleur en tant qu'individu. Est également abordée la réparation de l'ensemble des préjudices subis par la personne, en cas de reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, du fait d'une maladie professionnelle.
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Titre traduit
In search of workers as individuals in contemporary labour law
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