Le zonage dans les plans d'occupation des sols face aux évolutions des espaces de vie

par Nicolas Thimonier

Thèse de doctorat en Géographie

Sous la direction de Gabriel Dupuy.

Soutenue en 2000

à Paris 10 .

mots clés

• Plans locaux d'urbanisme
• Aménagement du territoire -- France

Résumé

Le plan d'occupation des sols est aujourd'hui le document d'urbanisme le plus repandu en france. Il s'applique a l'echelle communale. Il repose sur un principe de decoupage du territoire communal en zones urbaines et en zones naturelles pour lesquelles le reglement definit les conditions d'utilisation et d'occupation des sols. Le pos est egalement devenu le document de reference pour determiner les perspectives de developpement des communes. Toutefois, les mutations societales de ces trente dernieres annees ont profondement modifie les pratiques territoriales des habitants. En liaison avec le developpement des moyens de transport, en particulier avec la generalisation de l'automobile, l'espace de vie (ensemble des lieux frequentes regulierement) des individus s'est elargi. Il tend a se rapprocher du perimetre de l'aire urbaine (definition insee) ou du perimetre d'un bassin de vie. Pour realiser une planification spatiale qui assure un developpement harmonieux des territoires, les documents d'urbanisme de plan ont tout interet a tenir compte de la mobilite. Le schema directeur est l'outil le plus adapte pour aborder simultanement urbanisation et deplacements pourvu que son perimetre soit coherent eu egard aux espaces frequentes. Il est donc propose d'elaborer un diagnostic d'amenagement territorial et d'accessibilite (data) a l'echelle de l'aire urbaine et de ses franges rurales. Le data est destine a prendre en compte les deplacements reguliers et leurs consequences sur l'evolution de l'urbanisation afin de proposer un decoupage coherent du territoire en perimetres de schema directeur. A partir d'un perimetre pertinent, les orientations d'amenagement fixees par le schema directeur sont plus simples a definir et sont adaptees a la realite de la mobilite qui traduit les pratiques d'un territoire. Le contenu du pos est alors simplifie. Il est fonction du role de la commune (pole urbain, bourg, village) dans l'armature urbaine determinee a l'echelle intercommunale. Le principe de zonage est remplace par un systeme de maillages. Les dispositions reglementaires reposent sur un systeme de cahiers dont l'un regle les problemes lies a la mobilite.

Titre traduit

Zoning in local land-use plan faced with busy territory evolutions

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