La notion d'oeuvre de l'esprit

par Thomas Rabant

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de François Terré.

Soutenue en 2000

à Paris 2 .

mots clés

• Droit d'auteur -- Domaine public
• Création littéraire

Résumé

La notion d'oeuvre de l'esprit est la clef de voute de la propriete litteraire et artistique, en meme temps que le coeur de la relation entre l'auteur et la collectivite. Elle est aussi constitutive d'une categorie juridique de biens d'une nature particuliere, en meme temps que le fondement d'un droit privatif vigoureux ; elle est enfin le lieu de la rencontre delicate de l'art et du droit. L'oeuvre de l'esprit, dont les criteres de qualification resultent de ces differents facteurs, se presente ainsi comme le fruit de la creation d'un auteur, mais aussi comme une creation vouee a etre exposee au public. En tant que produit de l'esprit humain, l'oeuvre de l'esprit souleve la question de la distinction de la forme et de l'idee. Elle se presente, de ce point de vue, comme un objet immateriel determine, l'exigence de forme constituant une simple exigence de determination de l'oeuvre. L'oeuvre de l'esprit apparait egalement comme le resultat de la creation libre d'un auteur, en sorte que l'exigence de creation, plutot que l'originalite, en constitue le veritable critere, qui rend mieux compte du fait que l'oeuvre est a la fois l'expression de la sensibilite et de l'imagination d'un auteur et le fait generateur d'un droit exclusif ; il permet aussi de tenir compte de l'infinie variete des productions humaines, a laquelle le droit ne saurait apporter une reponse uniforme, et autorise ainsi a moduler le regime de protection selon la nature de la creation. L'oeuvre de l'esprit est enfin une creation essentiellement vouee a etre exposee au public, ce qui explique la situation particuliere du proprietaire du support materiel, ainsi que certains droits du public sur l'oeuvre. Cette vocation implique que l'oeuvre appartienne au domaine des beaux-arts, entendu comme de domaine de la creation vouee a susciter une emotion esthetique chez le spectateur, faisant ainsi apparaitre la notion d'oeuvre de l'esprit comme l'instrument permettant de structurer le droit d'auteur.

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