La paternité en droit français

par Clara Bernard-Xémard

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Laurent Leveneur.

Soutenue en 2000

à Paris 2 .

mots clés

• Parents et enfants (droit) -- France

Résumé

Des decouvertes scientifiques contemporaines et les bouleversements sociaux du vingtieme siecle presageaient d'une evolution de la paternite en droit francais. L'etude a effectivement mis en evidence que, sous l'empire du droit moderne, la notion de paternite a evolue. Dans la paternite dite chamelle, la verite biologique est recherchee beaucoup plus intensement qu'autrefois, le role de la volonte de l'homme allant, lui, en diminuant. Et une autre forme de paternite est officiellement nee : la paternite dite d'intention dans laquelle des effets tres importants ont ete attaches a la volonte initiale de l'homme. Une evolution importante a aussi eu lieu s'agissant des effets de la paternite. Si autrefois la paternite produisait des consequences juridiques plus importantes que la maternite dans de nombreux domaines, tel n'est plus le cas aujourd'hui. Une ideologie egalitaire a impregne plusieurs lois contemporaines, mais sans pour autant gagner toutes les matieres. Il subsiste un privilege de paternite dans le nom transmis a l'enfant. A l'inverse, il existe des inferiorites, de fait ou de droit, de la paternite dans le domaine de l'exercice de l'autorite parentale, cette matiere ayantmeme revele une tendance a l'effacement de la paternite en cas de rupture du couple parental. Ces observations ont conduit a suggerer des modifications. Les propositions faites consistent a redonner une dimension affective a la paternite, en repensant le role attache a la volonte de l'homme. Elles ont aussi pour objet de revaloriser la paternite : ceci appelle de nouvelles mesures en matiere d'autorite parentale et un statu quo sur le nom transmis a l'enfant.

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