Essai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale

• Auteur / Autrice : Jean-Yves Maréchal
• Direction : Alain Prothais
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit pénal
• Date : Soutenance en 1999
• Etablissement(s) : Lille 2

Mots clés

Mots clés contrôlés

Infractions

Mots clés libres

Droit penal

Résumé

Les incertitudes qui entourent la notion de resultat dans la theorie de l'infraction penale n'empechent pas la doctrine et la jurisprudence de l'utiliser dans plusieurs domaines fondamentaux, tels celui de la determination de la consommation et de la tentative de l'infraction ou encore celui de la faute penale, intentionnelle ou non. La recherche de la definition du resultat ainsi que de son roleau sein de l'infraction a ete menee dans le but d'etablir une construction theorique harmonieuse et en adequation avec le droit positif, tel qu'il est applique par les tribunaux. Il etait necessaire, tout d'abord, de determiner la signification de la notion de resultat. Au vu de l'ensemble des conceptions soutenues anterieurement, la definition elaboree s'articule en deux propositions complementaires : le resultat consiste en une atteinte, concrete ou abstraite, a un interet juridique protege par la loi penale, qui constitue l'effet ou la consequence des actes d'execution de l'infraction. Ainsi precise, le resultat peut etre identifie avec une grande certitude au sein des differentes composantes materielles de celle-ci. Un role est souvent attribue au resultat, lorsqu'il s'agit de decrirel'element objectif de l'infraction ou les diverses modalites de la faute penale. L'etude de ces questions a conduit a critiquer de nombreuses conceptions fort repandues en doctrine, en matiere de tentative par exemple. En revanche la prise en compte du resultat presente beaucoup d'interet pour la classification des infractions et permet notamment de determiner precisement la notion de delit de mise en danger. S'agissant du role du resultat dans la definition de l'element intellectuel de l'infraction, il est manifestement surevalue en matiere d'intention, cette derniere notion se rattachant bien davantage a la volonte qu'au resultat, alors que l'importance theorique de celui-ci pour eclairer la faute d'imprudence s'avere considerable.