La conception musulmane des peines et le droit koweitien

par Adel Almane

Thèse de doctorat en Droit pénal et sciences criminelles

Sous la direction de Jean Pradel.

Soutenue en 1998

à Poitiers , en partenariat avec Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (autre partenaire) .

mots clés

• Droit pénal -- Koweït
• Peines -- Koweït
• Droit islamique -- Koweït

Résumé

L'objet de cette these est la conception musulmane des peines et le droit koweitien. Elle comprend deux parties : la premiere traite de la des-cription des peines en droit musulman et koweitien. La seconde porte sur la mise en uvre des peines. La premiere partie est constituee de trois chapitres. Le premier est relatif aux principes generaux de la peine a savoir celui de la legalite, de la personnalite et de l'egalite. Le second chapitre est reserve aux objectifs de la peine. Il y a ete question des objectifs concrets, moraux et la coordination entre les objectifs et leurs proportions. Le troisieme chapitre est un catal-ogue de peines en droit musulman et koweitien. On y a enumere les varie-tes de peines avec leur analyse. La mise en uvre des peines constitue l'objet de la seconde partie. Ii y a ete question de la fixation des peines, notamment de la liberte du juge dans chaque droit. On y a aborde le cas du delinquant primaire en cas d'une seule infraction et en cas de concours reel d'infractions, et egalem-ent le cas du recidiviste et ce au premier chapitre. Le second chapitre traite de l'execution des peines. On y a aborde les organes charge d'executer les peines, certains cas de delinquants traites de maniere specifique par la loi, et les formes d'execution a l'interieur et l'exterieur de l'etablissement pe♭ nitentiaire. 11 y a ete egalement question de la fin anticipee de l'execution a savoir la liberation conditionnelle. Le troisieme chapitre est consacre a l'e-xtinction des peines. On y a traite les causes communes aux deux legislat-ions( musulmane, et koweitienne)a savoir la prescription, la grace, l'am-nistie, et les causes propres a savoir la rehabilitation, la transaction et le repentir.

Titre traduit

The islamic conception of pains and kuwaiti law

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