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Thèse soutenue

Un parlementarisme de guerre : recherches sur le fonctionnement de la Troisième République pendant la Grande guerre

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Auteur / Autrice : Fabienne Bock
Direction : Jean-Noël Jeanneney
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du XXe siècle
Date : Soutenance en 1998
Etablissement(s) : Paris, Institut d'études politiques

Résumé

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En l'absence d'une législation spécifique pour le temps de guerre, les institutions de la Troisième République se sont adaptées, de façon pragmatique et donc mouvante, aux contraintes de la situation. En aout 1914, dans la perspective d'une guerre courte, les parlementaires, unis dans l'Union sacrée, acceptent de laisser au gouvernement la conduite du pays ; mais des janvier 1915, la prolongation pour une durée indéterminée de la guerre les conduit à exiger d'être associés au gouvernement. Après avoir imposé que le choix soit laissé aux parlementaires mobilisés de rester aux armées ou de siéger à la chambre ou au sénat, le parlement obtient que le pouvoir exécutif renonce à clôturer la session et, dès lors il siège continûment jusqu'à la fin de la législature. En échange de ces concessions, députés et sénateurs proposent au gouvernement de limiter leur expression publique et de faire des commissions parlementaires le lieu à la fois du contrôle de l'exécutif et d'une collaboration à ses taches. Les grandes commissions deviennent donc, de 1915 à 1917, les organes essentiels de la vie parlementaire. C'est le cas, en particulier, de la Commission de l'armée du sénat qui concentre ses efforts sur le développement des fabrications d'armements, et de celle de la chambre qui s'attache à exercer son contrôle jusque dans la zone des armées. Cependant les chambres, qui n'ont pas renoncé à obtenir des changements de gouvernements (quatre en deux ans), réaffirment aussi leur volonté de restaurer l'intégralité de leur droit de contrôle par le biais des comités secrets. En 1917, l'effritement de l'Union sacrée marque la fin des aménagements conclus entre gouvernement et parlement dans le cadre de l'unanimité nationale. La désignation de Clémenceau à la présidence du conseil ouvre une ère nouvelle, non pas comme on l'a souvent dit une "dictature" mais un mode de fonctionnement ou le gouvernement s'appuie sur une majorité soudée par les poursuites contre les "traitres" d'une part, l'opposition aux socialistes de l'autre. Après la guerre, le parlementarisme qui avait ainsi triomphe de l'épreuve de la guerre est l'objet de critiques nombreuses sans pour autant qu'on procède à de sérieuses réformes de son fonctionnement. De plus, la loi sur l'organisation de la nation pour le temps de guerre, votée en 1938, si elle ne parvient pas à régler la question des députés-soldats…