La Nation : d'après les débats des Assemblées révolutionnaires, 1789-21 janvier 1793

par David Bastide

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Marie-Bernadette Bruguière.

Soutenue en 1997

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    Les hommes de 1789 inventent la nation souveraine mais ils n'inventent pas la nation "moderne" qui est un héritage de leur siècle. A proprement parler il n'y a pas de penseurs de la nation, si on excepte l'abbé Sieyès qui s'en fait une spécialité à la veille de la Révolution. Il faut chercher ailleurs parmi les innombrables littérateurs dissertant sur la patrie, dans l'idée de volonté générale de Rousseau, qui annonce la souveraineté nationale. Il y a au départ de la nation révolutionnaire le nationalisme des considérations sur le gouvernement de la Pologne, et à la fin le nationalisme de la patrie en danger. Pour passer d'un courant philosophique à un fondement de pouvoir, une légitimité reçue à part entière dans le droit public, il a fallu que la nation se fasse contre la monarchie. La manie nationale qu'on observe à partir de 1750 n'est plus seulement manie, phénomène ou mode, mais une conception du pouvoir, de l'État, et peut-être de la civilisation pour parvenir à renverser une institution multiséculaire. Le serment du jeu de paume marque le passage de la société monarchique à la société nationale sur les bases définies dans qu'est ce que le Tiers-État ? Les représentants se réclament de la nation, ils en proclament la souveraineté. La nation se concilie apparemment avec la présence du roi constitutionnel dans un premier temps, mais à mesure que louis XVI continue d'agir dans la fidélité aux principes monarchiques, la nation le permet alors moins qu'elle le tolère. Elle lui reprochera bientôt d'espérer un salut personnel et familial des puissances étrangères et de tenir davantage au sort des prêtres réfractaires qu'aux français patriotes. La foule l'écarte au 10 août, la nation le condamne à disparaitre. Le caractère essentiel de la nation révolutionnaire tel que le montre le discours officiel est sa totalité, elle est le tout, si la nation représentée est souveraine, elle l'est totalement. Aussi dès l'origine, c'est-à-dire dès 1789, le législateur détermine le roi, et tous les dissidents de la souveraineté nouvelle, à la nation ou au néant.

  • Titre traduit

    The Nation according to the revolutionary discourse : 1784-1793


  • Résumé

    The men of 1789 made a sovereign of nation, but didn’t invent it: they inherited and transformed an idea of nation. Only Sieyes theorized it before the Revolution. The idea comes from many essays on patriotism, from Rousseau's "general will", and from his considerations about Poland. Between philosophy an power politics, the idea of nation as a full source of public legitimacy had to be built against monarchy: from the "nation-mania" of the 1750 s grows a theory of power, state and civilization, to overthrow a multisecular institution. Sieyes's definition triumphs when the states general become national assembly: the representatives invoke nation as a sovereign, but try to keep the king as well. As Louis XVI, however, still implods his monarchical principles, the conflict comes : the king is accused of putting his Pape in foreign aid, and preferring refractary priests to patriots. After the wol of august 10th, 1792, the king must disappear, in the name of the nation. Revolutionary nation in official discourse is an absolute: trough its representatives, the nation is a sovereign, and an absolute one. From 1789, the king and all dissenters are obliged, by law, to choose between nation an nothingness.

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