La notion de justification en Droit pénal

• Auteur / Autrice : Hélène Colonna d'Istria
• Direction : Roger Bernardini
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit pénal
• Date : Soutenance en 1997
• Etablissement(s) : Nice
• Partenaire(s) de recherche : autre partenaire : Université de Nice. Faculté de droit et science politique

Mots clés

Mots clés contrôlés

Justification (droit)

Nécessité (droit)

Infractions

Légitime défense

Résumé

Notre thèse est que la justification en droit pénal doit être envisagée de facon plus extensive : elle ne saurait se limiter aux seuls faits justificatifs, mais elle ne peut pour autant englober toutes les causes d'irresponsabilité. Il faut donc définir un critère général de la justification afin de proposer certaines distinctions : ce critère est à nos yeux la neutralisation du texte d'incrimination. La première partie de la thèse est consacrée aux raisons de la justification pénale : il s'agit alors de mettre en évidence la raison majeure de cette justification, à savoir le droit de se défendre, sans pour autant nier les raisons subsidiaires dont l'importance ne saurait etre négligée, meme si certains points sont fortement controverses. La deuxième partie de la thèse tend a déterminer les frontières de la justification pénale. Cela n'est pas toujours facile, tant pour les frontières interieures de la matière tenant à ses éléments intrinsèques, que pour les frontieres exterieures qui suscitent bon nombre de difficultés particulieres.