Gestion des ressources naturelles renouvelables et conservation des écosystèmes au Sahel : le foncier-environnement

par Olivier Barrière

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Jean Untermaier.

Soutenue en 1996

à Paris 1 .

mots clés

• Propriété foncière -- Afrique subsaharienne
• Désertification -- Lutte contre -- Sahel
• Environnement -- Droit -- Sahel
• Conservation des ressources naturelles -- Sahel

Résumé

L'objectif de l'étude s'inscrit dans la recherche d'une co-viabilité entre les hommes et les écosystèmes, au sein d'un contexte sahélien dont les données environnementales, socio-économiques et politiques se sont profondément transformées depuis au moins vingt ans. Une approche reposant sur l'étude anthropo-juridique des différents systèmes d'exploitation et de leurs interactions permet de démontrer l'imbrication fondamentale du fonds (défini comme substrat, support des éléments biotiques et des processus écologiques) et de l'environnement (constitué notamment des ressources renouvelables, en tant qu'enjeu de relations de pouvoirs). Cette démarche en droit de l'environnement se fonde sur une approche méthodologique prenant en compte trois échelles d'observation : le terroir villageois, la province et la région. Constituant le binôme espace-ressource comme unité d'observation et comme concept opératoire à toutes les échelles, elle explore la relation homme-milieu en décortiquant l'armature foncière de chacun des systèmes d'exploitation pris isolement et en interaction avec les autres. Le but vise est de penser les principes d'un droit considérant l'ensemble des interactions qui pèsent sur le comportement des individus, sur leur décision et leur action en matière de gestion des ressources naturelles et qui intègre la nécessité de la co-viabilité à long terme de la biodiversité et de la diversité culturelle. Ce droit devrait constituer un levier de changement et permettre de passer de la situation conflictuelle et désorganisée que l'analyse des structures sociales montre, à une situation juridique ou la marge de liberté des acteurs sociaux et leurs parts de responsabilité respectives sont clarifiées, en fonction des droits qu'ils ont sur les espaces-ressources et dans lesquels ils doivent être, par ailleurs, sécurisés.

Titre traduit

Natural renewed resources management and ecosystem conservation in Sahel : the land tenure-environment

Résumé

The objet of the study is related to the research on a coviability between humans and ecosystems within a sahelian context whose environmental, socioeconomical and political data have deeply evolued since at least twenty years. An approach based on the anthropo-juridical study of the various exploitation systems and their interactions infers the fundamental imbrication of the land (defined as the substrate support of the biotic elements and the ecological process) and of the environment (composed in particular of the renewed resources as stakes of power relations). This approach in environmental law is made from a methodological attitude taking into account three observation scales : the village territory, the province and the region. Constituing the binomial spaceresource as unit of observation and as operative concept in every scales, it explores the relation man-natural environment by decorticating the land tenure frame of each of the exploitation systems taken individually and in interaction with the others. The aim is to think the principles of a right considering the interactions which weigh on the behaviour of individuals, on their decision and their action in terms of management of natural resources and which integrate the necessity of the longterme coviability of the biodiversity and of the cultural diversity. This right should constitute a change lever and allow to move from the conflicting and disorganized situation that the analysis of the social structures shows to a juridical situation where the liberty margin of the social actors and their respective responsability shares are clarified in accordance with the rights they have on the space-resources and in which they must be, in other respects, secured.