Droit et capitalisme au XIXe siècle : les sociétés de commerce dans la pratique montpelliéraine : 1857-1899

Law and capitalism in the XIXe century - merchant compagnies in use in Montpellier (1857-1899)

• Auteur / Autrice : Yvette Rosier-Giraud
• Direction : André Gouron
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit
• Date : Soutenance en 1995
• Etablissement(s) : Montpellier 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Capitalisme et droit

Sociétés commerciales

Résumé

Sous le Second Empire s'accélère la révolution industrielle accompagnée de bouleversements dans tous les secteurs ; ce dynamisme économique est-il perceptible au plan local ? Peut-on le mesurer à travers les créations de sociétés commerciales ? Le dépouillement de près de 800 contrats des archives du greffe du tribunal de commerce de Montpellier tente de répondreà ces interrogations. Pourquoi, quand, pour combien de temps et où constituer une société ? Qui sont les associés, quel est le montant et la nature de leurs apports, à quelles activités se livrent-ils ils et quelle est la forme juridique qu'ils adoptent ? Les caractéristiques liées à la constitution des sociétés permettent d'aborder ces divers aspects alors que l'étude de leur fonctionnement en précise la gestion et le mode de partage des résultats ; sont enfin présentées les causes de dissolution et l'organisation de la liquidation. Cette approche s'accompagne d'un éclairage particulier avec, au plan juridique, la recherche de l'influence de la loi du 24 juillet 1867 qui libère l'anonymat et, au plan de l'économie locale, la détection des incidences de la crise du phylloxera sur les activités. Soit, à travers le cadre juridique des sociétés commerciales, l'appréhension d'un ensemble de faits économiques, et sociaux caractéristiques de la seconde moitie du XIXe siècle.