Essai sur le contrat spécial
par Sylvie Aubert
Thèse de doctorat en Droit privé
Sous la direction de Horatia Muir Watt.
Soutenue en 1994
à Tours , en partenariat avec Université de Tours. UFR de droit, d'économie et des sciences sociales (autre partenaire) .
- Contrats
mots clés
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Résumé
La classification des contrats peut etre renouvelee a partir de la notion d'objet et abstraction faite de la cause. Cette classification repose sur une distinction entre le contrat special, le contrat specialise et le contrat despecialise. Elle permet d'evaluer la force obligatoire dont chaque contrat est dote et peut constituer l'amorce d'une theorie generale des sanctions.
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Titre traduit
Essay on special contract
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Résumé
Contrats classification can be renewed from the object of contract, and however we do not take in consideration cause. This classification is based on a distinction made between special, specialized and dispecialized contract. Its allows to appraise exactly how obligatory the contract is and can constitute the beginnings of a remedies theory.
