Les marchés à terme dérivés et organisés d'instruments financiers : étude juridique

par Khadija Medjaoui

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Christian Gavalda.

Soutenue en 1994

à Paris 1 .

mots clés

• Marchés à terme
• Options (finances)

Résumé

Cette étude a pour objet l'étude des aspects juridiques généraux et particuliers des marchés à terme dérivés et organisés d'instruments financiers, en France et à l'étranger. D'une part en tant que marché dôtés d'une organisations institutionnelles, dont une chambre de compensation inexistante sur les marchés dit de gré à gré en tant qu'organisme central et contrepartie de chacun des opérateurs sur le marche, ainsi que d'un ensemble de procédures réglementaires. D'autre part en tant que marchés qui offrent un large éventail de produits financiers à terme, standardisés, objet de contrats; ces produits sont soit des "contrats" soit des options adossés sur des actifs financiers et monétaires côtés sur les marchés au comptant. Par ces produits, les opérateurs disposent de moyens de couvertures et ou de spéculations contre les fluctuations brutals des prix des actifs sous-jacents, en raison de la volatilité des taux d'intérêt, de change et des cours. Ces marchés permettnt non pas la disparition des risques de prix, mais leur gestion, c'est à dire leur transfert de certains agents en couverture à des agents en position d'anticipation en sens contraire. Il convient d'envisager leur régime général ainsi que leur sort dans le cadre du droit fiscal et du droit des "faillites" principalement.

Titre traduit

Options and financial futtures organized market : legal aspects

Résumé

This study presents general and specific legal aspects of financial futures and options, organized markets; those markets, different from forward markets, are caracterised by an organized structures, a clearing house and a compulsary regulation. They offer several financial products to cover and or anticipate interest rates risk, foreign exchange risks and securities or index risks fluctuations hedgers transfer the risk of those interest prices on traders; besides the specific regulation, it is necessary to fix the processing of those markets and their dealings in penal law, bankrupcy law, and tax law.