Shen Jiaben et le droit chinois à la fin des Qing
Auteur / Autrice : | Jérôme Bourgon |
Direction : | Marianne Bastid-Bruguière |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Histoire |
Date : | Soutenance en 1994 |
Etablissement(s) : | Paris, EHESS |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Shen jiaben est connu a la fois comme l'introducteur du droit occidental et comme le dernier grand juriste de la chine imperiale. Ce memoire cherche a restituer l'unite de ces deux aspects, dissocies par l'historiographie. La premiere partie retrace la carriere de shen jiaben au ministere des chatiments, et la reforme qu'il accomplit en tant que commissaire imperial a la revision de la legislation. La deuxieme partie inventorie les formes du droit chinois telles qu'elles etaient vehiculees par les traites circulant au cours du dix-neuvieme siecle. La troisieme partie reconstitue l'evolution de la legislation depuis les ming, telle que la concevaient les juristes des qing. La claire distinction entre loi penale et reglement administratif fut progressivement brouillee par la proliferation des precedents. Des le dix-huitieme siecle, des lettres pronerent un retour aux statuts, d'application claire et previsible. Le vaste programme de revision et d'abrogation des sous-statuts defini par xue yunsheng dans son duli cunyi, et sa mise en oeuvre par shen jiaben parallelement a la redaction de codes occidentalises, sont l'aboutissement d'une reflexion seculaire. Les edits de reforme ordonnerent que la codification a l'occidentale et la revision selon les conceptions chinoises soient menees conjointement. C'est ce qui explique que shen ait defini la reforme juridique comme "la fusion des droits ancien et nouveau, chinois et occidental".