Le code du travail, la législation sociale et le parlement pendant la guerre de 1914-1918

par Gérald Derghazarian

Thèse de doctorat en Histoire

Sous la direction de Jean-Marie Vincent.

Soutenue en 1993

à Paris 1 .

mots clés

• Droit public
• Liberté publiques
• Droit de la santé
• Code du travail
• Législation sociale
• Parlement
• AAssistance sociale
• Guerre mondiale (1914-1918) -- Aspect social -- France
• Droit du travail -- France -- 1900-1945
• Politique sociale -- France -- 20e siècle

Résumé

La première guerre mondiale a été marquée par les nombreuses interventions du législateur sur le droit du travail et de la prévoyance sociale. L'examen quantitatif des travaux parlementaires qui se sont déroulés à la chambre des députés et au sénat permet de mesurer la part consacrée à la législation sociale. Le rôle de chaque groupe parlementaire peut être déterminé toujours selon la même méthode, ainsi que les périodes au cours desquelles les chambres ont manifesté pour cette matière le plus d'intérêt. Les critères retenus pour tenter de définir la législation sociale sont élargis du fait des circonstances particulières de la grande guerre. Le contexte a en effet favorisé l'élaboration de lois ouvrières mais également d'un ensemble de textes qui même s'ils n'ont pas abouti durant cette période, ont orienté durablement la législation du travail ainsi que la prévoyance et l'assistance sociales.

Titre traduit

The working code, the social legislation and the parliament during the war of 1914-1918

Résumé

The first world war has been marked by the numerous legislative interventions for working rights and the social security. The examination quantitative of parliamentary work which had taken place at the chamber of deputies and the senate, gives a mesure of the portion consacrated to social legislation. The role of each parliamentary group can be determined still according to the same methods, thus in this manner over the periods, the chambers have revealed the most interest for this topic. The criteres detained in trying to define the social legislation have grown larger due to the particular circumstances of the great war. The context has in effect favoured the elaboration of the lows for working man, and equally the cohesion of texts that even it they have not succeeded in their aim during this period, they have had a lasting effect on the work legislation as with the social security and assistance.