Le traite de rio et la theorie generale des alliances

• Auteur / Autrice : RAFAEL ARMADA ROJAS
• Direction : Charles Zorgbibe
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 1986
• Etablissement(s) : Paris 11

Résumé

Nous proposons par cette these de faire une analyse du traite interamericain d'assistance mutuelle a la lumiere d'une theorie generale des alliances. Le titre preliminaire, "antecedents fondamentaux du traite de rio ou du traite d'union, de ligue et de confederation a la charte des nations unies", permet de s'interesser aux aspects fondamentaux de certains accords precedents le traite de rio, sur la base desquels a ete cree ce pacte. Nous voyons comme le traite a recueilli une influence universelle, pour constituer le premier pacte signe apres la formation de l'organisation des nations unies, prenant en consideration les dispositions de la charte de san francisco et de nombreux principes juridiques adoptes par les pays americains. La premiere partie examine les principes sur lesquels a ete construit le traite de rio, puis les formes qu'ont affectees les alliances, en prenant comme exemple le traite interamericain d'assistance mutuelle. Enfin, cette partie montre comme les alliances et specialement le traite de rio ont envisage leur compatibilite avec la charte des nations unies, et revise le probleme de la compatibilite du traite avec d'autre alliances particulieres. La seconde partie est dediee a la fonction du traite, son evolution et ses applications. Des developpements particulierement etendus sont consacres au "casus foederis" de l'alliance. A ce sujet nous avons analyse successivement la delimitation geographique de l'alliance, les dispositions qui permettent de definir l'agression et de determiner l'agresseur et, enfin, le declenchement de l'assistance mutuelle. La contribution du traite de rio a la preservation de la paix et de la securite du continent, ainsi que son role dans le reseau des alliances d'aujourd'hui ont ete l'objet d'etude tout au long de ce travail.