Actes juridiques du droit de l’Union européenne  Action administrative  Affectation de la concurrence et des échanges  Agence européenne pour la sécurité maritime  Aide d'Etat  Aides d’État  Appartenance fédérale  Application  Article 267 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne  Asile  Assistance  Autonomie procédurale  Autorité de la chose jugée  Autorités administratives  Autorités publiques  Banquier  Banquiers -- Responsabilité professionnelle  Bonne administration  Caractère national européen  Champ d'application du droit de l'Union  Charte des droits fondamentaux  Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne  Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne  Chose jugée  Commission européenne  Compétence  Compétence juridictionnelle  Concessions  Concurrence -- Restrictions  Concurrence  Confiance légitime  Confidentialité  Conflits de droits fondamentaux  Conseil de l'Europe. Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales  Conseil de l’Europe  Contentieux administratif  Contentieux constitutionnel comparé  Contentieux de l’Union  Contentieux de l’Union européenne  Contentieux européen  Contrôle de constitutionnalité  Contrôle de la répartition des compétences  Contrôle juridictionnel  Convention européenne des droits de l’homme  Coopération pénale  Coordination  Cour de justice  Cour de justice de l'Union européenne  Cour de justice de l’Union européenne  Cour européenne des droits de l'homme  Cour européenne des droits de l’homme  Critère de sélectivité  Dessins et modèles  Dialogue des juges  Directive  Droit administratif  Droit administratif de l’Union européenne  Droit comparé  Droit constitutionnel  Droit de l'Union européenne  Droit de la concurrence  Droit de la mer  Droit de l’Union européenne  Droit européen  Droit européen et droit interne  Droit fiscal  Droit fiscal  Droit fiscal de l'Union européenne  Droit maritime  Droit public  Droit public européen  Droit public économique européen  Droit pénal  Droits de l'homme  Droits de l’homme  Droits fondamentaux  Droits économiques et sociaux  Dualisme  Délai  Délais  Economie de marché  Effet horizontal  Egalité fiscale  Entraide judiciaire européenne  Environnement -- Protection  Equilibre des compétences  Equilibre institutionnel  Et les droits de l'homme  Etats membres  Europe -- Unité  Facultés contributives  Fidélité fédérale  France  France. Conseil d'État  Fédéralisme européen  Garantie des droits fondamentaux  Gouvernance  Harmonisation  Hiérarchie des normes  Homogénéité  Identité des Etats  Incrimination  Institutions européennes  Interprétation conforme  Interventionnisme fiscal  Intégration régionale  Intérêt général  Invocabilité directe  Invocabilité indirecte  Juge constitutionnel supranational  Juridiction  Juridiction constitutionnelle  Jurisprudence  Jurisprudence Altmark  Justice -- Administration  Libertés de circulation  Libre circulation des personnes -- Droit européen  Libre-échange  Logement social  Légitimité  Marché intérieur  Marchés publics -- Droit européen  Marchés publics  Mesures d'effet équivalent  Mise en œuvre du droit de l’Union européenne  Moyen d’ordre public  Navigation  Navires  Neutralité fiscale  Notion d’activité économique  Obligations positives  Ordre public  Ordres juridiques  Particuliers  Pays de l'Union européenne  Politique de l'environnement  Politique maritime  Politique pénale  Pouvoir de taxation  Pratiques anticoncurrentielles  Preuve  Preuve  Principe d'égalité devant l'impôt  Principe de non-discrimination  Principe de primauté  Principe de proportionnalité  Principes généraux du droit  Principes généraux du droit européen  Principes généraux du droit européens  Procès équitable  Procédure  Procédure de nomination  Procédure en manquement d’Etat  Procédures  Proportionnalité  Proportionnalité  Propriété intellectuelle  Protection de l'information  Protection juridictionelle effective  Protection juridictionnelle effective  Précédent  Précédents  Question préjudicielle  Question préjudicielle  Recevabilité  Recours en annulation  Recours en indemnité  Relevé d’office  Renvoi préjudiciel  Responsabilité sans faute  Restrictions quantitative  Retrait  Règlements et procédure  Réciprocité  Régime consociatif  Régulation  Répartition des compétences  Services d'intérêt général  Services d’intérêt économique général  Services sociaux et de santé  Soins de santé  Sources non écrites  Souveraineté fiscale  Subsidiarité  Subsidiarité  Subventions -- Droit européen  Système juridique de l'Union européenne  Systèmes informatiques -- Mesures de sûreté  Systématique des voies de droit  Sécurité juridique  Sécurité maritime  Sécurité sociale  Temps juridique  Traité de Lisbonne  Union européenne -- Cour de justice  Union européenne  Union européenne. Cour de justice  Union européenne. Traité de Lisbonne  Union politique  Union économique et monétaire  Urgence  

Fabrice Picod a rédigé la thèse suivante :


Fabrice Picod dirige actuellement les 29 thèses suivantes :

Le principe de transparence dans l'Union bancaire

par Diane DE CHARETTE DE LA CONTRIE sous la direction de Francesco Martucci et de Fabrice Picod . - Paris 2

Droit communautaire
En préparation depuis le 29-10-2018
Thèse en préparation

Droit européen et international
En préparation depuis le 26-10-2018
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 21-02-2017
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 06-01-2017
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 28-11-2016
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 30-12-2015
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 17-11-2015
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 15-10-2015
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 14-10-2015
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit international
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit communautaire
Soutenue le 21-11-2019
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 23-07-2014
Thèse en préparation

Droit de l'Union européenne
En préparation depuis le 05-12-2013
Thèse en préparation

Droit communautaire
Soutenue le 18-09-2019
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 09-10-2013
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 10-09-2013
Thèse en préparation

Droit communautaire
Soutenue le 08-11-2019
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 14-11-2012
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 23-10-2012
Thèse en préparation

Droit public
Soutenue le 04-10-2019
Thèse en préparation

Energie et investissement en droit de l'union européenne

par Jennie Desrutins sous la direction de Baptiste Bonnet , Fabrice Picod et de Christine Kaddous . - Lyon

Droit public
En préparation depuis le 24-01-2011
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 09-12-2010
Thèse en préparation

Droit public
Soutenue le 28-11-2019
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 22-09-2008
Thèse en préparation


Fabrice Picod a dirigé les 14 thèses suivantes :

Droit communautaire
Soutenue le 24-11-2016
Thèse soutenue

Droit communautaire
Soutenue le 17-11-2016
Thèse soutenue

Droit public
Soutenue en 2010
Thèse soutenue


Fabrice Picod a été président de jury des 2 thèses suivantes :


Fabrice Picod a été rapporteur des 2 thèses suivantes :


Fabrice Picod a été membre de jury des 6 thèses suivantes :

Droit international
Soutenue le 15-11-2018
Thèse soutenue

Droit
Soutenue le 12-12-2012
Thèse soutenue