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Franck Moderne

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Franck Moderne a dirigé les 23 thèses suivantes :

L' évolution de l'administration locale en Libye sous les régimes politiques successifs

par Mohamed-Hadi Hashmi sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit
Soutenue en 2007
Thèse soutenue

La place du secteur public dans le développement économique de l'Algérie : aspects juridiques

par Abdelhafid Belhadi sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit
Soutenue en 2007
Thèse soutenue

Étude comparée du contrôle de constitutionnalité des lois en matière des droits fondamentaux en Corée et en France

par Gong-Gil Chung sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 2004
Thèse soutenue

La convergence de la responsabilité hospitalière en France et en Espagne : étude comparée

par Alfonso López de la Osa Escribano sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 2003
Thèse soutenue

La protection des exilés en dehors de la Convention de Genève : étude comparée de la protection offerte par six pays membres dans la perspective de l'harmonisation européenne

par Valérie Guidat sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit international
Soutenue en 2002
Thèse soutenue

Les droits publics subjectifs des administrés : émergence d'un concept en droit administratif français du XIXe au XXe siècle

par Norbert Foulquier sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 2001
Thèse soutenue

L'Etat fédéral et la démocratie au Brésil : l'application du principe de subsidiarité

par Paulo Vanderlei Vargas Groff sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 2000
Thèse soutenue

Le régime constitutionnel du droit de propriété : France, Grèce, Portugal

par Constantin Tsimaras sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1998
Thèse soutenue

Les entreprises publiques au Congo : de la crise à la réforme

par Jean-Roy Patrick Opoki sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1998
Thèse soutenue

Les conditions de recevabilité du recours pour excès de pouvoir en france et en Tunisie : (mimétisme et originalité)

par Sophie Dabbou sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1998
Thèse soutenue

Essai sur les cadres juridiques de l'économie mixte au Congo : contribution à l'étude de l'économie mixte en droit congolais

par René Malozi sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1998
Thèse soutenue

Les autonomies administratives en matière culturelle en Espagne, au Royaume-Uni et en France

par Antoine-Jean Leonetti sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit privé
Soutenue en 1997
Thèse soutenue

Évaluation de l'efficacité du système fiscal marocain

par Hassan Baba sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1997
Thèse soutenue

Contribution à une théorie générale des contrats entre personnes publiques

par Jean-David Dreyfus sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1997
Thèse soutenue

La politique de privatisation au Maroc

par Mohamed Chadi sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1997
Thèse soutenue

Le statut des partis politiques dans les États de l'Afrique de l'Ouest francophone

par Hassan Abdou sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1997
Thèse soutenue

La mauritanie et le maghreb : evolution des relations de 1970 a 1989

par SALOUM MOHAM CAMARA sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Science politique
Soutenue en 1993
Thèse soutenue

L'etat et ses contrats internationaux : contribution a l'etude des contrats d'etat conclus par la republique de sao-tome et principe

par PASCOAL LIMA DOS SANTOS DAIO sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1992
Thèse soutenue

Protection et assistance en faveur des réfugiés en Afrique sous l'égide de l'Organisation des Nations unies (ONU) et de l'Organisation de l'unité africaine (OUA)

par Guy Jean Clément Mebiama sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1992
Thèse soutenue

Rationalité et légalité de l'action administrative

par Illias Theodoratos sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1992
Thèse soutenue

Brazzaville capitale : organisation administrative et financière

par Lucien B. Kende sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1990
Thèse soutenue

Le contrôle administratif des actes locaux

par Christophe Sanson sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1990
Thèse soutenue

Le régime de la recevabilité dans le contentieux administratif coréen : étude comparative pour une adaptation du modèle français en République de Corée

par Kyun-Woo Han sous la direction de Franck Moderne - Paris 1

Droit public
Soutenue en 1987
Thèse soutenue

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