La protection des savoirs traditionnels en tant que droits fondamentaux : Étude de l’interaction entre le droit de la Propriété Intellectuelle et les Droits de l’Homme

par Joyce Lenna Ticona Nunez

Projet de thèse en Droit international

Sous la direction de Olivier de Frouville.


  • Résumé

    Les savoirs traditionnels constituent l’un des éléments de l’identité culturelle des communautés autochtones. Les savoirs traditionnels semblent comporter une telle importance dans la préservation et l’enrichissement de la diversité biologique et la diversité culturelle que, depuis quelques années, nous pouvons constater l’utilisation des divers instruments de propriété intellectuelle, pour obtenir le monopole de leur exploitation. C’est ce que nous appelons biopiraterie. Une approche commune et logique pour leur protection a été recherchée, avec les mêmes instruments que ceux du droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, de nombreux instruments de propriété intellectuelle se sont mis au service de la protection des savoirs traditionnels (AOC, IG, Marques Collectives, Protection de renseignements non divulgués). Mais, ces nouvelles formes de protection semblent pourtant avoir un double rôle : car si d’un coté elles cherchent à protéger la création intellectuelle de ses auteurs, elles reconnaissent aussi le droit de bénéficier du progrès culturel et scientifique. Cela a amené une réflexion des instruments de propriété intellectuelle portant sur sa dimension en tant que droits fondamentaux. Certes,la protection des savoirs traditionnels est étroitement liée à celle de la ressource génétique. Cependant, il faut préciser que cette étude se positionne autour de la question de la protection des savoirs traditionnels comme élément de l’identité culturelle des communautés autochtones et dans la mesure où ces connaissances et pratiques représentent leur création intellectuelle face aux exigences de son milieu.


  • Pas de résumé disponible.