L'arbitrage sportif en droit français et droit russe : étude comparée

par Alena Pershina

Projet de thèse en Droit comparé

Sous la direction de Georges Khairallah.


  • Résumé

    Le projet de thèse consiste en une étude comparée de l’arbitrage sportif en droit français et en droit russe. L’arbitrage sportif est une nécessité liée à la commercialisation du sport. La thèse entend analyser notamment les questions suivantes : le statut juridique de l’arbitrage sportif, le rôle de l’arbitrage sportif dans le système juridictionnel des deux pays, la réglementation de l’arbitrage sportif (les normes nationales, européennes et internationales), les institutions nationales d’arbitrage sportif, la place et le rôle des tribunaux d’arbitrages dans la résolution des litiges sportifs, le contenu et la spécificité des litiges sportifs, la résolution des litiges affectés d’un élément d’extranéité par le tribunal arbitral du sport, le rôle des tribunaux étatiques dans l’arbitrage sportif. A travers de l’analyse comparée du droit français et du droit russe, les principaux problèmes de l’arbitrage sportif seront abordés et leur résolution sera proposée en prenant en considération l’expérience positive et négative de deux pays. Il faut ajouter, enfin, que le sujet s’inscrit en pleine actualité liée à l’organisation des Jeux Olympiques de 2014 à Sotchi.


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